Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Madame de & LA SELVE
Château de la Selve, EARL

Numéro de dépôt :
3857073
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2021
Madame de & LA SELVE de Château de la Selve

Présentation de la marque Madame de & LA SELVE

Déposée le 7 septembre 2011 par la société Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Madame de & LA SELVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la société Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 905 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

La marque Madame de & LA SELVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame de & LA SELVE est expirée depuis le 7 septembre 2021.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Madame de , Florence , The Montgolfiere Wine , Petite Selve , TERRES DES VIGNES , Solera & La Selve , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu , Le Mas du Serre


Château de la Selve, EARL - Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France - SIREN 440905628


Château de la Selve - Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.